Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Départemental
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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Constitution des commissions du Conseil Départemental
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Départemental à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Départemental au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Départemental au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Départemental (hors commande publique)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Départemental en matière de commande publique
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties au président du Conseil Départemental (hors commande publique)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/04/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin